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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JLS-MARQUES
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NUITS INDIENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS INDIENNES
JLS-MARQUES S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94530189
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque NUITS INDIENNES

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) JLS-MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUITS INDIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JLS-MARQUES domicilié(e) 1, rue François 1er, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque NUITS INDIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITS INDIENNES est expirée depuis le 22 juillet 2004.

JLS-MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : JLS , JLS


JLS-MARQUES S.A. Société anonyme - 1, rue François 1er, 75008 PARIS - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 3 septembre 2002 - Saisie notifiée n°352749 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342472 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 3 avril 2003 - Saisie notifiée n°367835 - Publication au BOPI 2003-04-03

Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10

Demande de renouvellement le 16 juillet 2004 n°2269453 - Publication au BOPI 2004-07-16

Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°375726 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°374191 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

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